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Combien de temps prend une succession au Portugal, en Espagne, en Italie et en France ?
Pour une succession simple (un bien immobilier, un compte, un à trois héritiers, aucun conflit), une fourchette réaliste de bout en bout est : Portugal, de 4 à 8 mois ; Espagne, de 5 à 9 ; Italie, de 7 à 12 ; France, de 7 à 11. Les héritiers sont en général établis formellement dans les deux à quatre premiers mois ; la déclaration fiscale donne le rythme dans chaque pays ; et la banque est toujours la dernière porte à s'ouvrir, car les quatre bloquent les fonds jusqu'à ce que l'administration fiscale soit satisfaite. Le levier principal dont dispose la famille, c'est la paperasse faite tôt : des procurations signées et apostillées la première semaine peuvent raccourcir chaque étape ultérieure.
Les familles le demandent toujours, et méritent une réponse claire plutôt qu'un « cela dépend ». Voici des fourchettes de travail honnêtes pour une succession simple : un bien immobilier, un compte bancaire, un à trois héritiers vivant à l'étranger, aucun litige. Les successions complexes prennent plus de temps ; les successions simples bien menées se terminent dans le bas de chaque fourchette.
Les fourchettes honnêtes, de bout en bout
- Portugal, environ 4 à 8 mois. Héritiers établis formellement en 1 à 3 mois ; la déclaration du droit de timbre est due avant la fin du troisième mois (la première échéance ferme des quatre pays) ; l'inscription et le déblocage bancaire suivent la régularisation fiscale.
- Espagne, environ 5 à 9 mois. Le délai fiscal de six mois structure le dossier (une prorogation existe, à demander dans les cinq premiers mois) ; l'acte notarié se signe en général entre le 3e et le 6e mois ; le registre lui-même est rapide une fois saisi.
- Italie, environ 7 à 12 mois. Le délai de douze mois pour la déclaration incite chacun à laisser filer ; un dossier bien mené la dépose bien plus tôt, car rien n'est débloqué avant la déclaration. La mise à jour cadastrale suit ensuite automatiquement.
- France, environ 7 à 11 mois. Deux voies avancent ensemble : l'acte de notoriété du notaire entre le 2e et le 4e mois et, s'il y a un bien immobilier, son attestation vers le 5e à 9e mois ; la déclaration de succession est la nôtre (notre activité en France ouvre en janvier 2027), préparée et déposée au même rythme : elle est due dans les six mois, ou douze si le décès est survenu hors de France. Les déblocages suivent une fois les droits réglés.
Ce qui consomme réellement le temps
Pas le droit, mais la chorégraphie des papiers. Quatre choses reviennent dans chaque pays : obtenir un numéro fiscal pour chaque héritier ; mettre l'acte de décès dans la bonne forme (le formulaire multilingue standard de l'UE ou une copie apostillée) ; les vérifications internes de la banque ; et le goulet d'étranglement presque universel, les procurations, que chaque héritier à l'étranger doit signer et faire apostiller avant que quiconque puisse agir. Une procuration signée la première semaine raccourcit chaque étape qui suit ; une procuration qui traîne deux mois retarde tout le dossier de deux mois.
La règle commune aux quatre pays : la banque attend le fisc
Dans les quatre pays, l'argent est la dernière chose à bouger, à dessein : les banques portugaises attendent la preuve de la situation au regard du droit de timbre ; les espagnoles, le justificatif de l'impôt sur les successions ; les italiennes, la déclaration de succession déposée ; les françaises, pour les héritiers vivant à l'étranger, le certificat de l'administration fiscale (petits soldes mis à part). C'est pourquoi nous préparons tôt la déclaration fiscale dans chaque pays, au lieu de traiter l'échéance légale comme un objectif : la déclaration n'est pas une formalité accessoire ; c'est la clé du coffre. (Si le compte bloqué est votre souci immédiat : la banque a bloqué le compte : et maintenant ?)
Ce que disent les objectifs officiels, et ce que dit la pratique
Les registres eux-mêmes sont rapides : le Portugal et l'Espagne publient des engagements de service exprimés en jours ou en semaines, la mise à jour cadastrale italienne suit automatiquement la déclaration, et la publicité foncière en France suit l'attestation du notaire. Les mois s'écoulent dans les étapes avant le registre ; c'est là que la préparation, et un professionnel qui mène les étapes en parallèle plutôt qu'à la suite, font la différence entre le bas et le haut de chaque fourchette.
Les deux pays peuvent-ils avancer en même temps ?
Oui, et ils le doivent. Rien à l'étranger n'attend le probate au Royaume-Uni : il n'existe pas de « resealing », et le volet étranger avance en parallèle dès la semaine où existe l'acte de décès. Les familles qui lancent les deux volets ensemble terminent couramment le volet étranger dans les fourchettes ci-dessus ; celles qui attendent d'abord le grant britannique ajoutent ses mois à tout le reste.